Le leasing, ou crédit-bail français peut être défini par la location d’un bien (mobilier ou immobilier) pour une durée déterminée, la location s’effectue en général par une entreprise qui ne souhaite pas investir dans du matériel coûteux. Il est également appelé location avec option d’achat (LOA), car il permet à l’achat par le locataire à la fin de la période de bail défini dans le contrat.
Comprendre le leasing :
Un leasing nécessite la présence de trois parties professionnelles qui s’engageront par contrat sur une période déterminée. La première partie est l’entreprise locataire du bien, la deuxième partie est la société propriétaire du bien et qui le propose en location et la troisième partie représente l’établissement financier (banque ou autres) qui va assurer le paiement du montant de la location définie sur le contrat de bail.
Les avantages du leasing :
Le principal avantage du leasing est qu’en louant un bien nécessaire, on évite un investissement qui peut s’avérer inabordable sur le court terme. Un autre avantage et que les entreprises propriétaires du bien loué assurent elles-mêmes dans certains cas son entretien. L’option d’achat est aussi un avantage qui distingue le leasing des autres formes de crédits. De plus, les mensualités sont moins élevées et les taux d’intérêt sont plus avantageux qu’avec un crédit classique.
Les avantages les plus importants du leasing restent vis-à-vis de la fiscalité des entreprises. Puisqu’il s’agit d’une opération de crédit, il est considéré comme charge payée par l’entreprise, ceci implique une diminution du montant de l’impôt. La location avec option d’achat est une opération financière qui n’apparaît pas sur le bilan, cela permet donc à l’entreprise d’investir dans d’autres éléments.
Le leasing représente certains inconvénients sur le long terme dans le cas où l’entreprise n’utilise plus le bien, mais se voit obligée de payer la location pour respecter la durée sur le contrat. Sur la longue durée, l’entreprise locataire peut dépenser un montant total pour le bien qu’elle loue parfois supérieur à sa valeur et son coût.
Le leasing et les voitures
Un conducteur souhaitant investir une voiture se retrouve devant trois possibilités : la location longue durée (LLD), la location avec option d’achat ou le crédit auto. Le conducteur peut choisir le leasing pour ses avantages de financement et fiscaux (surtout pour les entreprises) qui s’allient avec ses objectifs.
Comment se détermine le prix en cas de leasing de voiture :
Le conducteur paiera le loyer mensuellement ou chaque trimestre. Une avance (dépôt de garantie) constituant 15 % du prix de la voiture est à déposer en signant le contrat. Cette valeur lui sera remise une fois le contrat arrivé à terme. Au cas où le conducteur décide d’acheter le véhicule, le dépôt de garantie sera déduit du prix de vente. Aucun dépôt de garantie n’est exigé s’il s’agit d’une entreprise.
Les points qui détermineront le prix sont :
- la valeur du véhicule neuf selon sa marque et son modèle.
- La durée du contrat : elle est comprise entre 24 et 60 mois. Le prix peut être revu à la baisse pour un contrat de longue durée.
- Le nombre de kilomètres que le locataire envisage de parcourir avec le véhicule pendant la période du contrat. Il est entre 20 000 et 25 000 km par an pour les véhicules Diesel et compris entre 12 000 et 15 000 kilomètres par an pour les voitures à essence. Plus les kilomètres déterminés sont moins élevés plus le montant est revu à la baisse. (Le paiement d’une somme très élevée sera exigé au cas du dépassement du nombre de kilomètres indiqués sur le contrat). Le conducteur locataire peut demander le remboursement du montant équivalent au nombre des kilomètres non parcourus à la fin du contrat.
Un autre avantage du leasing pour un jeune conducteur est qu’il peut louer un véhicule de haut de gamme sans trop investir ni s’endetter, l’utiliser pendant une certaine période et le restituer avec une option d’achat du véhicule à un prix qui reste moins élevé. Aucune règle fiscale ne s’applique en cas de location avec option d’achat par un particulier. Le nom du conducteur paraîtra sur la carte grise en tant que locataire, car c’est l’établissement financier qui reste le propriétaire.
Pour les professionnelles (véhicules de société), deux avantages fiscaux sont à prendre en considération. En effet, la TVA est récupérable si le véhicule est utilisé pour des fins professionnelles (sauf tourisme). En outre, certaines sociétés sont exonérées de la TVS (taxes sur les véhicules de société) comme les auto-écoles et les sociétés de transport public. Sont aussi exonérées de la TVS les voitures dont l’émission du gaz CO2 est faible.
Acheter une voiture en leasing :
À la fin du leasing, le conducteur peut choisir d’acheter le véhicule selon les conditions convenues dans le contrat. Du prix de la voiture sera déduit le dépôt de garantie ainsi que les mensualités payées durant la période de location. La plupart du temps, le conducteur ne doit s’acquitter d’aucune somme et la valeur de l’achat reste à zéro. C’est le cas où le dépôt de garantie est proche de la valeur du véhicule indiqué dans le contrat et les mensualités payées ont substitué le restant de la valeur.
